Claude Bronner

De: Claude BRONNER
Bernard HUYHN, titulaires
Objet:
Les bureaux de vote électronique
mentionnés à l'article R. 4031-4 du code de la santé publique pour les élections 2021 des membres des unions régionales des professionnels de santé
1° Pour le bureau de vote électronique des médecins
b) Pour la Fédération des médecins de France (FMF)
Groupe:
Bureau de vote électronique des médecins
JORFTEXT000043087910(source JORF)
composition
02 Février 202102/02/2021
De: Claude BRONNER
Objet:
à la commission nationale du vote électronique compétente pour les médecins
b) Pour la Fédération des médecins de France (FMF)
Groupe:
Commission nationale du vote électronique compétente pour les médecins
JORFTEXT000042574672(source JORF)
nomination
28 Novembre 202028/11/2020
De: Claude BRONNER
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
23° médecine générale
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Claude BRONNER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins
Titulaires
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
duree="mandat de cinq ans"
AFSS1630572A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Claude BRONNER
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
1. Pour le collège des médecins
Titulaires
Groupe:
Conseil de surveillance de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
duree="trois ans"
JORFTEXT000026638459(source JORF)
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Claude BRONNER
(suppléant)
Objet:
membres titulaires de l'Union nationale des professionnels de santé
au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
duree="mandat de cinq ans"
ETSS1230041A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Claude BRONNER
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
suppleant
ETSS1130462A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: BRONNER (Claude)
Objet:
experts auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2010
Groupe:
Comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé
SASM1030923S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: BRONNER (Claude)
Objet:
membres du groupe de travail référent de médecins généralistes
Groupe:
Groupe de travail référent de médecins généralistes
SASM1030922S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bronner (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000461951(source JORF)
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Bronner (Claude, Joseph, Emile)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Bronner (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Bronner (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Bronner (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000781513(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Bronner (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000775723(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Bronner (Claude)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les médecins généralistes
Suppléants
Groupe:
Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000214667(source JORF)
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Bronner (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000760643(source JORF)
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Bronner (Claude)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree="un an"
JORFTEXT000000374768(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bronner (Claude)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des stupéfiants et des psychotropes
Membres titulaires
Groupe:
Commission des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000375585(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996